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Avis de promulgation MRC de Portneuf règlement numéro 432
Ce règlement à pour objet de viser l'ensemble des contrats accordés par la MRC de Portneuf, et ce, quel que soit leur mode d'attribution et leur coût -
Avis de promulgation pour la MRC de Portneuf Règlement numéro 431
Ce règlement a pour objet de fixer la rémunération des élus municipaux -
Avis public adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
Règlement numéro 258-2026 modifiant le règlement de zonage numéro 139-2015 afin de modifier les usages prohibés relatifs aux postes d'essence. -
Avis de promulgation et d'entrée en vigueur règlement 259-2026
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Avis de promulgation et d'entrée en vigueur règlement 260-2026
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Avis public dépôt du rôle triennal 2027-2028-2029
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Avis public / Assemblée publique de consultation
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Avis public / Demande de dérogation mineure numéro 2026-003
Demande 2026-003, faite le 22 septembre 2026 par Mme Annie Desaulniers, représentante autorisée du Centre d'engrais Portneuf-Mauricie Inc, en regard d'un projet d'agrandissement du bâtiment principal, lequel contrevient à l'article 21.5.2 du règlement de zonage 139-2015. -
Avis projet de règlement numéro 431
Projet de règlement numéro 431 relatif au traitement des élus municipaux du conseil de la MRC de Portneuf -
Avis de convocation séance extraordinaire 23 septembre 2026
Convocation pour une séance extraordinaire mercredi le 23 septembre 2026 pour un ajustement de l'enveloppe budgétaire pour les services en architecture pour la construction d'un garage municipal
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