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Zone 1
  • Avis public/assemblée publique de consultation pour le projet de règlement numéro 246-2025

    16 mars 2026

    L'objet de ce règlement a pour but d'attribuer une affectation récréative au lot 3 927 710, compris entre la rivière Sainte-Anne et la rue Notre-Dame, qui est utilisé à des fins récréatives dans le cadre des activités de descente de la rivière en radeau pneumatique opérées par l'entreprise Les Excursions de l'Ouest.

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  • Avis public/assemblée publique de consultation pour le projet de règlement numéro 247-2025

    16 mars 2026

    L'objet de ce règlement a pour but de modifier le plan de zonage de manière à agrandir la zone récréative Rec-4 en y intégrant le lot 3 927 710, compris entre la rivière Sainte-Anne et la rue Notre-Dame, qui est utilisé à des fins récréatives dans le cadre des activités de descente de la rivière en radeau pneimatiques opérées par l'entreprise Les Excursions de l'Ouest.

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  • Avis public/assemblée publique de consultation pour le projet de règlement numéro 251-2026

    16 mars 2026

    L'objet de ce présent règlement prévoit des modalités relatives à l'entretien de certaines catégories de bâtiments ou d'immeubles érigés sur le teritoire de la municipalité afin de les maintenir en bon état de conservation, de prévenir leur détériotation et de prolonger leur durée de vie, lesquelles visent notamment à préserver leur intégrité structurelle et à les protéger des intempéries,...

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  • Avis public adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum. Règlement 245-2025 modifiant le règlement de zonage 139-2015 afin d'autoriser de nouveaux usages à l'intérieur de la zone industrielle I-3

    19 août 2025

    Ce projet de règlement a pour objet de modifier la grille des spécifications du règlement de zonage afin d'autoriser les ateliers d'artiste ainsi que les usages résidentiels comportant un maximum de deux logements par bâtiment à l'intérieur de la zone industrielle I-3 qui est délimitée à l'intersection de la rue Tessier Est et du chemin de l'Île Grandbois.

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  • Avis public / Assemblée publique de consultation projet de Règlement 244-2025

    16 juillet 2025

    L'objet de ce règlement a pour but de prévoir un nouvel objectif d'aménagement concernant l'espace voué à des fins industrielles regroupant des terrains adjacents à la rue Tessier Est et de permettre la possibilité d'y exercer des usages résidentiels selon certaines conditions. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 11 août 2025 à 19h30 dans la salle du Conseil située au 220...

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  • Avis public / Assemblée publique de consultation projet de Règlement 245-2025

    16 juillet 2025

    L'objet de ce règlement a pour but de modifier la grille des spécifications du règlement de zonage afin d'autoriser les ateliers d'artiste ainsi que les usages résidentiels comportant un maximum de deux logements par bâtiment à l'intérieur de la zone industrielle I-3 qui est délimitée à l'intersection de la rue Tessier Est et du chemin de l'Île-Grandbois. Une assemblée publique de consultation...

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  • Avis public / Demande de dérogation mineure 2025-002

    25 avril 2025

    Demande numéro 2025-002, faite le 15 avril 2025, par Mme Chantal Frenette et M. Patrick Defoy propriétaires du lot 3 927 136, lequel est situé en face du 800, rue Notre-Dame, en regard d'un projet de construction d'une remise à des fins agricoles de 1250 pieds carrés ce qui contrevient aux normes prescrites aux articles 7.1 et 7.4 du Règlement de zonage 139-2015.

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  • Avis de promulgation et d'entrée en vigueur du Règlement 236-2025

    21 mars 2025

    Lors de la séance régulière tenue le 10 février 2025, le conseil municipal a adopté le Règlement numéro 236-2025 modifiant le plan d'urbanisme numéro 138-2015 afin d'attribuer une affectation mixte (résidentielle et commerciale) à l'espace occupé par le bâtiment de la caisse Desjardins et du vieux couvent de Saint-Casimir.

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  • Avis de promulgation et d'entrée en vigueur du Règlement 237-2025

    21 mars 2025

    Lors de la séance régulière tenue le 10 mars 2025, le conseil municipal a adopté le Règlement numéro 237-2025 modifiant le règlement de zonage numéro 139-2015 afin de remplacer la zone commerciale C-8 par une zone mixte (résidentielle et commerciale) M-12.

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  • Avis public / Bilan annuel 2024 de la qualité de l'eau potable pour les réseaux du village et du Pied de la Montagne

    18 mars 2025

    Le bilan annuel 2024 de la qualité de l'eau potable des réseaux d'aqueducs du Village et du Pied de la Montagne sont complétés.

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