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Zone 1
  • Avis de promulgation et d'entrée en vigueur du Règlement 231-2024 modifiant le Plan d'urbanisme 138-2015 afin d'attribuer une affectation résidentielle de moyenne densité à deux lots adjacents à la rue des Moissons

    21 février 2025

    Ce projet de règlement vise à attribuer une affectation résidentielle de moyenne ou haute densité à un espace situé en bordure de la rue des Moissons qui comprend deux lots (6 596 439 et 6 596 440) qui seront destinés à l'implantation d'habitations comportant un minimum de deux logements.

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  • Avis de promulgation et d'entrée en vigueur du Règlement 232-2024 modifiant le Règlement de zonage 139-2015 afin de créer une zone résidentielle de haute densité Rc-6 en bordure de la rue des Moissons

    21 février 2025

    Ce projet de règlement vise à circonscrire une nouvelle zone résidentielle de haute densité Rc-6, à même deux lots situés à l'extrémité sud de la rue des Moissons, qui sera destinée à accueillir des habitations de deux logements et plus.

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  • Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum / Règlement 237-2025 modifiant le Règlement de zonage 139-2015 afin de remplacer la zone commerciale C-8 par une zone mixte M-12

    13 février 2025

    Ce projet de règlement a pour objet de modifier le plan de zonage de manière à abroger la zone commerciale C-8, qui regroupe les terrains occupés par la Caisse Desjardins de l'ouest de Portneuf et le vieux couvent de Saint-Casimir, et de la remplacer par une zone mixte (résidentielle et commerciale) M-12. Ce règlement vise également à prévoir les usages qui seront autorisés dans cette nouvelle...

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  • Avis public / Assemblée publique de consultation Règlement 236-2025

    21 janvier 2025

    Une assemblée publique de consultation aura lieu le 10 février 2025 à 19h30 dans la salle du Conseil située au 220 boulevard de la Montagne. L'objet de ce règlement a pour but d'attribuer une affectation mixte à l'espace situé en bordure du boulevard de la Montagne qui est occupé par la Caisse Desjardins de l'ouest de Portneuf et le vieux couvent de Saint-Casimir, lequel est actuellement dédié...

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  • Avis public / Assemblée publique de consultation Règlement 237-2025

    21 janvier 2025

    Une assemblée publique de consultation aura lieu le 10 février 2025 à 19h30 dans la salle du Conseil située au 220 boulevard de la Montagne. L'objet de ce règlement a pour but de modifier le plan de zonage de manière à abroger la zone commerciale C-8, qui regroupe les terrains occupés par la Caisse Desjardins de l'ouest de Portneuf et le vieux couvent de Saint-Casimir, et de la remplacer par une...

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  • Avis public / Demande de dérogation mineure #2025-001

    13 janvier 2025

    Demande #2025-001, faite le 7 janvier 2025 par M. Christian Tremblay propriétaire du lot 3 927 085 pour un projet d'agrandissement de son garage actuel.

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  • Avis public adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum / Règlement 232-2024

    11 décembre 2024

    Projet de règlement qui vise à délimiter une nouvelle zone résidentielle de haute densité Rc-6 à même deux lots (6 596 439 et 6 596 440) situés à l'extrémité sud de la rue des Moissons, qui sera destinée à accueillir des habitations pouvant comporter de deux à douze logements.

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  • Avis consultation publique - Règlement 231-2024

    19 novembre 2024

    Une assemblée publique de consultation aura lieu le 9 décembre 2024 à 19h30 dans la salle du Conseil située au 220 boulevard de la Montagne. Au cours de cette assemblée, ledit projet de règlement sera expliqué et le conseil entendra les personnes et organismes qui désirent s'exprimer.

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  • Avis consultation publique - Règlement 232-2024

    19 novembre 2024

    Une assemblée publique de consultation aura lieu le 9 décembre 2024 à 19h30 dans la salle du Conseil située au 220 boulevard de la Montagne. Au cours de cette assemblée, ledit projet de règlement sera expliqué et le conseil entendra les personnes et organismes qui désirent s'exprimer.

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  • Avis public / Demande dérogation mineure #2024-005

    16 septembre 2024

    Demande faite le 12 septembre 2024 pour le lot 3 928 514 (620, rue Fleury) en regard de la construction d'un 6 logements.

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