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Avis public

2026
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Zone 1
  • Avis public adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum

    15 octobre 2026

    Règlement numéro 258-2026 modifiant le règlement de zonage numéro 139-2015 afin de modifier les usages prohibés relatifs aux postes d'essence.

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  • Avis de promulgation et d'entrée en vigueur règlement 259-2026

    14 octobre 2026

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  • Avis de promulgation et d'entrée en vigueur règlement 260-2026

    14 octobre 2026

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  • Avis public dépôt du rôle triennal 2027-2028-2029

    8 octobre 2026

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  • Avis public / Assemblée publique de consultation

    1er octobre 2026

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  • Avis public / Demande de dérogation mineure numéro 2026-003

    29 septembre 2026

    Demande 2026-003, faite le 22 septembre 2026 par Mme Annie Desaulniers, représentante autorisée du Centre d'engrais Portneuf-Mauricie Inc, en regard d'un projet d'agrandissement du bâtiment principal, lequel contrevient à l'article 21.5.2 du règlement de zonage 139-2015.

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  • Avis projet de règlement numéro 431

    28 septembre 2026

    Projet de règlement numéro 431 relatif au traitement des élus municipaux du conseil de la MRC de Portneuf

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    +
  • Avis de convocation séance extraordinaire 23 septembre 2026

    18 septembre 2026

    Convocation pour une séance extraordinaire mercredi le 23 septembre 2026 pour un ajustement de l'enveloppe budgétaire pour les services en architecture pour la construction d'un garage municipal

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  • Règlement numéro 428 MRC de Portneuf

    31 août 2026

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  • Avis de convocation séance extraordinaire 2026-08-10

    6 août 2026

    Vous est donné par, madame Isabelle Gauthier, directrice générale et greffière-trésorière, qu'une séance extraordinaire du conseil sera tenue le lundi 10 août à 19h30 au lieu ordinaire des séances du conseil.

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