Avis public

Avis public
  1. Accueil
  2. Avis public

  • Séances du conseil municipal à huis clos

    Les séances du conseil se tiendront à huit clos à compter de la séance du mardi 13 octobre Étant donné que la MRC de Portneuf passe à l'état d'alerte maximale (zone rouge) en regard de la Covid-19, la plupart des mesures entreront en vigueur le dimanche 11 octobre. À cet effet, les séances du conseil municipal se tiendront à huis clos, à compter de la séance du mardi 13 octobre, et ce jusqu'à...

    Télécharger le document

    +

  • Demande de dérogation mineure numéro 2020-04

    Demande de dérogation mineure numéro 2020-04 Avis est par les présentes donné par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier, que lors d'une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Casimir qui aura lieu le lundi 14 septembre 2020 à 20h00, au 220 boulevard de la Montagne à Saint-Casimir (Québec), le conseil municipal prendra en considération la demande de...

    Télécharger le document

    +

  • Demande de dérogation mineure numéro 2020-03

    Demande de dérogation mineure numéro 2020-03 Avis est par les présentes donné par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier, que lors d'une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Casimir qui aura lieu le lundi 3 août 2020 à 20h00, au 220 boulevard de la Montagne à Saint-Casimir (Québec), le conseil municipal prendra en considération la demande de...

    Télécharger le document

    +

  • Demande de dérogation mineure numéro 2020-01

    Demande de dérogation mineure numéro 2020-01 Avis est par les présentes donné par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier, que lors d'une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Casimir qui aura lieu le mardi 16 avril 2020 à 20h00, au 220 boulevard de la Montagne à Saint-Casimir (Québec), le conseil municipal prendra en considération la demande de...

    Télécharger le document

    +

  • Demande de dérogation mineure numéro 2020-02

    Demande de dérogation mineure numéro 2020-02 Avis est par les présentes donné par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier, que lors d'une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Casimir qui aura lieu le mardi 16 avril 2020 à 20h00, au 220 boulevard de la Montagne à Saint-Casimir (Québec), le conseil municipal prendra en considération la demande de...

    Télécharger le document

    +

  • Demande de dérogation mineure numéro 2019-007

    Demande de dérogation mineure numéro 2019-007 Avis est par les présentes donné par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier, que lors d'une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Casimir qui aura lieu le lundi 9 décembre 2019 à 20h00, au 220 boulevard de la Montagne à Saint-Casimir (Québec), le conseil municipal prendra en considération la demande de...

    Télécharger le document

    +

  • Demande de dérogation mineure numéro 2019-006

    Demande de dérogation mineure numéro 2019-006 Avis est par les présentes donné par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier, que lors d'une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Casimir qui aura lieu le lundi 11 novembre 2019 à 20h00, au 220 boulevard de la Montagne à Saint-Casimir (Québec), le conseil municipal prendra en considération la demande de...

    Télécharger le document

    +

  • Demande de dérogation mineure numéro 2019-004

    Demande de dérogation mineure numéro 2019-004 Avis est par les présentes donné par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier, que lors d'une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Casimir qui aura lieu le lundi 12 août 2019 à 20h00, au 220 boulevard de la Montagne à Saint-Casimir (Québec), le conseil municipal prendra en considération la demande de...

    Télécharger le document

    +

Catégories

Archives